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Mariage dans un contexte international

Mariage dans un contexte international

Categories : Juridique
Couple de jeunes mariés à travers la fenêtre de leur voiture
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De plus en plus de couples optent pour le contrat de mariage (le fameux « prenup » sur le territoire Américain), et cette option est d’autant plus conseillée si vous êtes expatrié ou épousez une personne d’une autre nationalité, tant les législations peuvent varier et être sujettes à malentendus.

Introduction

Que vous viviez en France, en Australie ou au Canada, dans tout pays le mariage est un acte légal, et le contrat de mariage un acte authentique qui se fait chez un notaire ou une autorité compétente selon le pays.

Le contrat de mariage, ou la déclaration de régime matrimonial est un outil pour la paix de la famille et également pour le patrimoine. Il peut s’adapter avec de nombreuses clauses qui correspondent aux situations de chacun.

Convention de La Haye

Le logo de HCCH

Le droit international familial et privé est tout sauf uniformisé. Pendant le mariage, les époux peuvent changer de nationalité, de pays de résidence et de patrimoine. Dans un contexte international, un contrat de mariage détermine avec précision la législation applicable et le régime matrimonial (séparation de biens, communauté de biens, etc.).

Depuis le 1er septembre 1992 en France c’est la Convention de La Haye qui remplace désormais les règles de droit commun des régimes matrimoniaux. Selon son article 3, depuis cette date, les personnes qui se marient ont le choix parmi ces 3 législations :

  • la loi du pays de nationalité d’un des époux,
  • la loi du pays de résidence habituelle d’un des époux,
  • la loi du pays d’établissement de résidence après le mariage.

Par exemple, un conjoint est Français, l’autre Suisse. Ils souhaitent opter pour la séparation de biens, reconnue dans les 2 pays. Ils la mentionneront donc dans leur contrat de mariage et ils stipuleront la loi du pays applicable. Le contrat de mariage est valable.

Autre exemple, un citoyen espagnol et un citoyen italien qui ne résident pas en France au moment du mariage et ne s’y établiront pas par la suite ne pourront pas choisir la loi française pour établir leur contrat de mariage ! Si un notaire français l’établit, le contrat de mariage sera invalidé.

Des régimes matrimoniaux différents

Couple de jeunes mariés

Certains pays exigent des époux qu’ils fassent le choix de leur régime matrimonial au moment même de la célébration. Il est alors valable et applicable dans le pays au même titre qu’un contrat de mariage, sur la base de cette simple déclaration. Renseignez-vous sur les différents régimes existants dans le pays que vous choisirez pour la législation matrimoniale, même si c’est à Vegas que cela se passe !

Vous pouvez également, si vous vous mariez à l’étranger, faire rédiger et valider votre contrat de mariage auprès d’un notaire en France, par procuration. Il vous faudra alors déclarer cette disposition avant vos noces dans votre pays de résidence. Le droit français s’appliquera alors.

Dans le cas d’un mariage officialisé hors de France, vous devez faire transcrire votre mariage au Consulat de France, et le cas échéant, préciser que vous avez établi un contrat de mariage, ce qui sera spécifié dans la transcription.

Vidéo : Quel régime matrimonial si vous êtes expatriés ?

Quel régime matrimonial si vous êtes expatriés ?

Instances notariales à l’étranger

CANADA
Chambre des Notaires du Quebec
1801, avenue McGill College – Bureau 600
Montréal (QC) H3A 0A7

ROYAUME-UNI
Society of Scrivener Notaries
95 Aldwych, London WC2B 4JF

Traditions de mariage dans le monde

Inscription dans le sable : Marry Me ?

En France, bien que ces traditions se perdent de vue, nous avons la jarretière, les dragées, le lancer de riz et le pot de chambre, des traditions populaires et séculaires associées au mariage.

C’est ainsi aux 4 coins du monde, ou la célébration des mariages s’accompagne de coutumes rituelles pour cet événement majeur d’une vie.

Écosse : dans les Highlands, le noircissement de la mariée est un rituel qui consiste à jeter de la mélasse sur la pauvre femme, pour ensuite la recouvrir de suie et de farine ! Cela afin d’éloigner les mauvais esprits.

Irlande : 9 jeunes hommes, les «garçons de paille » doivent visiter la mariée la veille de ses noces pour danser avec elle et les autres femmes de la maison.

Suède : chaque fois que l’un des époux quitte la table pendant le banquet de mariage, les invités présents doivent embrasser tour à tour le conjoint qui demeure.

Chine : la mariée n’est décidément pas épargnée puisqu’en Chine, le marié tire 3 flèches (sans pointes, pour éviter les accidents) sur sa promise. Ils ‘aiment alors pour toujours.

Mongolie : pour fixer la date du mariage, les futurs époux doivent poignarder un poussin en se tenant la main. Si le foie a bon aspect, ils peuvent planifier une date, sinon ils répètent le processus effroyable…

Corée : avant sa nuit de noces, le marié se fait retirer ses chaussettes par ses amis, ligoter les pieds, et frapper avec un poisson. Cela dit-on, le préparerait à sa première nuit d’homme marié…

Inde : le marié doit retirer ses chaussures avant l’autel, et sa famille doit les dissimuler. Si la famille de la mariée les trouve, elle pourra exiger une rançon !

Fidji : les hommes doivent rapporter une dent de baleine à leur futur beau-père avant de pouvoir demander la main de leur fille. Ce qui expliquerait le nombre de célibataires !

Kenya : le père de la mariée doit cracher sur sa fille, visage et poitrine, pour bénir le couple. Étonnante façon de transmettre ses félicitations…

Congo : interdiction aux époux de sourire ou de rire pendant toute la cérémonie de mariage.

Royaume-Uni : Le folklore anglais raconte qu’une mariée qui porte “quelque chose de neuf, quelque chose de vieux, quelque chose d’emprunté, quelque chose de bleu et une pièce de six pence dan sa chaussure” aura un mariage heureux.


Source : notaires.fr


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